Update: 2020-10-12 10:02

Convention d'encodage du titre

 Les conventions d'encodage utilisées ont pour but de rendre les données plus lisibles et accessibles. Ces conventions doivent être respectées lors de la modification ou l'ajout de données afin de garder une cohérence dans vos données.

Certains formats spécifiques doivent être respectés, pour les dates par exemple. Toutes ces conventions sont détaillées ci-dessous en ce qui concerne : le nom de l'action, le type, le pays du siège , le pays d'activité, le siège social, la province, la date d'émission et de création, le capital et le nombre d'actions émises, la couleur et la décoration du titre.

Pour le nom de l'action, ou plus simplement dit de la compagnie, tous les noms 'communs', si présents au début, ont été mis à la fin. Il s'agit de Société Anonyme (en abrégé S.A.), Société (en abrégé SOC.), Compagnie (en abrégé CIE), Belge ou tout autre nom de pays, National, Générale et tous les adjectifs.

Pour bien marquer cela, une virgule suivie d'un espace est insérée avant le renvoi. En ce qui concerne le statut juridique d'une société, il est repris à la fin du libellé du titre sauf si le statut est repris dans le libellé du titre, quelques exemples :

Société Anonyme Belge de Tramways =TRAMWAYS, S.A. BELGE DE

Compagnie d'Anvers Société Anonyme = ANVERS, CIE. D'. - S.A.

Tous les noms d'actions sont écrits en majuscules sans accent mais avec les 2 points (¨) au dessus des lettres. 

Pour des titres écrits en plusieurs langues (titres russes par exemple), les différentes traductions ont en général été encodées suivies du symbole '/'. Cependant pour certains titres dans des langues étrangères peu communes (hongrois, finlandais, ...) une traduction en anglais a parfois été introduite. 

Pour les emprunts de villes et d'état, certaines conventions spéciales sont d'application.

Lire les conventions spéciales :

Pour les emprunts d'état et de villes, certaines conventions spéciales ont été utilisées afin de faciliter les recherches et la lisibilité des listes et listings.

Pour les emprunts d'état, on commence par entrer le nom du pays écrit en anglais et majuscules suivi de l'année d'émission de l'emprunt. Vient ensuite dans la langue du titre le nom du pays suivi d'une mention de l'emprunt. Ainsi l'emprunt ci-contre du Congo Belge a été encodé comme suit : 'BELGIAN CONGO 1906 COLONIE DU CONGO - DETTE PUBLIQUE 4%'   1566064023
Pour les emprunts de villes ou communes, similairement, on commence par écrire le nom de la ville suivi de la date d'émission de l'emprunt et d'une mention du type d'emprunt. La mention ville, commune, canton, ... dans la langue du titre est renvoyée à la fin précédée d'une virgule. Si des inscriptions sont faites en 2 langues, on met dans la description la deuxième langue. Ainsi l'emprunt ci-contre de la ville d'Anvers a été encodé comme suit : ANVERS 1936 EMPRUNT DE 75.000.000 F STAD ANTWERPEN, VILLE D' 1746 
Vous trouverez cependant encore de nombreux titres qui ne respectent pas cette convention qui a été introduite assez récemment. 
Finalement, il faut signaler que pour un même titre, il a été encodé séparément en tant que titre "émis", c'est à dire ayant circulé et en tant que titre "non émis" s'ils existent tous les deux sur la marché. Le titre non émis (un spécimen ou un blanco donc titre sans signature ni numéro ou un titre manquant une signature et/ou numéro) a dans la description du type de titre la mention 'unissued' ajoutée, pour non publié.

Cependant aucune distinction n'a été faite entre les différents types de titres émis ou non-émis. Ainsi des actions annulées par perforations, à la roulette, au bic ou simplement non annulées sont considérées identiques. Cela peut cependant avoir une influence sur le prix.

Pour le  type d'action, celui-ci est encodé tel qu'écrit sur le manteau et dans la langue d'origine.

Le pays du siège est le pays du siège social ou le pays de la devise d'émission du titre.

Le pays d'activité est le pays de l'activité principale ou historiquement d'origine de la société. Lorsqu'une société a une activité dans plusieurs pays, il n'est possible que d'en entrer un.

Le siège social a en général été encodé comme écrit sur le titre et donc dans la langue du titre.

La province est la province de l'activité principale de la société et n'est pas la province du siège social de la société.

Le format des dates et la signification du champ date 'écrite à la main' ainsi que sur le nombre d'actions émises et le champ 'émission totale'. La date de création est l'année de création de la société.

Lire les formats de dates :

Formats de dates

Date d'émission

Afin d'avoir la plus grande flexibilité possible , les dates ont plusieurs formats possibles en plus du format date standard. Les dates sont entrées comme suit (j=jour, m=mois, a=année) avec quelques exemples :

  • j(j)/m(m)/aaaa  ou  m(m)/aaaa  ou  aaaa : 10/3/1968 ou 03/1968
  • j(j)-m(m)-aaaa  ou  m(m)-aaaa  ou  aaaa : 8-1970
  • aa.. : 19.. : année d'émission précise inconnue mais dans les années 1900
  • aaa. : 196. : année d'émission précise inconnue mais entre 1960 et 1969
  • caaaaa : ca1950 : dans les environs des années 1950
  • aaaa? : 1970? : année supposée 1970 mais sans certitude
  • saaaa : s1969 : stamped, cachet de l'année 1969

Date de création 

Il s'agit de l'année de création de la société entrée en 4 chiffres. Cependant pour un emprunt obligataire, il s'agit de l'année de la première émission. En effet, les emprunts à long terme étaient souvent recouponnés tous les 20 ans, et il était courant de donner un nouveau titre.

Ainsi par exemple, pour l'emprunt de la ville d'Anvers de 1903, il existe 4 titres différents. Pour chacun d'eux, la date de création sera 1903 mais les dates d'émission varieront entre 1903 et 1963.

Autres informations

Ecrit à la main 

Sur certaines actions, et en général il s'agit des certificats d'inscription nominatifs, la date de l'action a été écrite à la main. Et donc un titre bien précis peut circuler avec plusieurs dates.

L'information écrite à la main attire votre attention sur le fait que même si la date de votre titre diffère de celle encodée dans la base de données, il peut s'agir du même titre ! Une verification peut se faire visuellement (si une photo est disponible) et sur le capital social émis si celui-ci est spécifié. Un même capital social signifiera en général qu'il s'agit du même titre.

Emission totale 

Certaines actions sont émises en plusieurs coupures : coupure de 1,2,5,10,100 voire même 1000 actions. Pour une émission totale de 800 000 actions par exemple, il est rarement spécifié combien de titres de x actions ont été émis.
En général, dans ce cas l'émission totale a été encodée et le champ émission totale a été coché (Emission totale : oui ). Pour en déduire le nombre maximum de titres, il faut alors diviser l'émission totale par la coupure.
Pour une émission totale de 800.000 actions, une coupure de 1000 actions existe donc à maximum 800 exemplaires. Cependant dans certaines ventes aux enchères, on ne stipule l'émission totale mais le nombre maximum émis lorsqu'il s'agit de coupures. Dans ce cas, vous lirez : Emission totale : non. 

Le capital est le capital de la société, avec un point pour séparer les 000 et sans spécification de la devise si celle-ci est la même que celle du type de l'action.

La couleur est entrée en anglais afin d'éviter des problèmes de traduction. Le noir est encodé aussi. Ainsi si la seule couleur du titre est bleue, cela veut dire que tout le manteau est bleu y compris le texte.

La décoration du titre est un champ qui donne une idée si le titre est décoré ou non. Par exemple : DDD, DD, ED, ...  Cliquez ici pour une description des différentes possibilités.

Finalement, il faut dire que ces lignes directrices ne sont pas toujours respectées. Ainsi des titres encodés d'une maison de ventes aux enchères allemande le seront plus souvent en allemand que dans la langue d'origine.

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