Formats de dates, diverses informations

Formats de dates

Date d'émission

Afin d'avoir la plus grande flexibilité possible , les dates ont plusieurs formats possibles en plus du format date standard. Les dates sont entrées comme suit (j=jour, m=mois, a=année) avec quelques exemples :

  • j(j)/m(m)/aaaa  ou  m(m)/aaaa  ou  aaaa : 10/3/1968 ou 03/1968
  • j(j)-m(m)-aaaa  ou  m(m)-aaaa  ou  aaaa : 8-1970
  • aa.. : 19.. : année d'émission précise inconnue mais dans les années 1900
  • aaa. : 196. : année d'émission précise inconnue mais entre 1960 et 1969
  • caaaaa : ca1950 : dans les environs des années 1950
  • aaaa? : 1970? : année supposée 1970 mais sans certitude
  • saaaa : s1969 : stamped, cachet de l'année 1969

 

Date de création 

Il s'agit de l'année de création de la société entrée en 4 chiffres. Cependant pour un emprunt obligataire, il s'agit de l'année de la première émission. En effet, les emprunts à long terme étaient souvent recouponnés tous les 20 ans, et il était courant de donner un nouveau titre.

Ainsi par exemple, pour l'emprunt de la ville d'Anvers de 1903, il existe 4 titres différents. Pour chacun d'eux, la date de création sera 1903 mais les dates d'émission varieront entre 1903 et 1963.

Autres informations

Ecrit à la main

Sur certaines actions, et en général il s'agit des certificats d'inscription nominatifs, la date de l'action a été écrite à la main. Et donc un titre bien précis peut circuler avec plusieurs dates.

L'information écrite à la main attire votre attention sur le fait que même si la date de votre titre diffère de celle encodée dans la base de données, il peut s'agir du même titre ! Une verification peut se faire visuellement (si une photo est disponible) et sur le capital social émis si celui-ci est spécifié. Un même capital social signifiera en général qu'il s'agit du même titre.

 

Emission totale 

Certaines actions sont émises en plusieurs coupures : coupure de 1,2,5,10,100 voire même 1000 actions. Pour une émission totale de 800 000 actions par exemple, il est rarement spécifié combien de titres de x actions ont été émis.
En général, dans ce cas l'émission totale a été encodée et le champ émission totale a été coché (Emission totale : oui ). Pour en déduire le nombre maximum de titres, il faut alors diviser l'émission totale par la coupure.

Pour une émission totale de 800.000 actions, une coupure de 1000 actions existe donc à maximum 800 exemplaires. Cependant dans certaines ventes aux enchères, on ne stipule l'émission totale mais le nombre maximum émis lorsqu'il s'agit de coupures. Dans ce cas, vous lirez : Emission totale : non.  

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